Droits et Protections
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Droits et Protections
Pour protègé toutes vos créations et/ou progets ( Dessien, graphisme, moteur, Scénario, Mod) vous devez inscrire les mentions légales suivante.
" Tout droits réservés Dark Light Team Production " ( ou DLT Prod )
Ainsi si vos oeuvres sont copier, volées ou autres des poursuites pouront etre engagées.
Vous pouvez, bien entendu, signez vos créations (c'est meme recommandé)
En posant ces mentions sur vos oeuvres vous acceptez, par la meme occassion, qu'ils sois la propriété de "Dark Light Team Production" (en plus de la votre)
L'association est enregistré au JO( journal officiel 30 € l'inscription) ce qui permet a l'associtation d'être reconu officielement est d'apparaitre au JO ainsi que de faire valoir ses droits, comme ci-dessus.
Il faut aussi se déclarer à un autre organisme ( pas la SASEM je sais plus lequel je regarderai ) pour augmenter encore les possibilités de poursuite. Mais pour le moment, cela suffit vu que les créations ne sont pas Enorme.
Cordialement, DLT Prod.
" Tout droits réservés Dark Light Team Production " ( ou DLT Prod )
Ainsi si vos oeuvres sont copier, volées ou autres des poursuites pouront etre engagées.
Vous pouvez, bien entendu, signez vos créations (c'est meme recommandé)
En posant ces mentions sur vos oeuvres vous acceptez, par la meme occassion, qu'ils sois la propriété de "Dark Light Team Production" (en plus de la votre)
L'association est enregistré au JO( journal officiel 30 € l'inscription) ce qui permet a l'associtation d'être reconu officielement est d'apparaitre au JO ainsi que de faire valoir ses droits, comme ci-dessus.
Il faut aussi se déclarer à un autre organisme ( pas la SASEM je sais plus lequel je regarderai ) pour augmenter encore les possibilités de poursuite. Mais pour le moment, cela suffit vu que les créations ne sont pas Enorme.
Cordialement, DLT Prod.
Re: Droits et Protections
il existe un moyen tres simple et pourtant méconnu de proteger presque gratuitement une oeuvre : s'envoyer un recommandé et conserver l'enveloppe close. S'il y a un problème, il suffit de se rendre au tribunal et faire ouvrir le courier par un juge... cachet de la poste faisant foi ^^
Re: Droits et Protections
Oui puisque le tout est daté et attaché (nom, prénom et autres).
Je vois trop ta femme arriver et dire "oh chéri j'ai ouvert un recommandé étrange avec des scénarios dedans, j'ai bien fait ?" ...
Allez ... le première fausse blague du forum ... je sors --------------------> [EXIT]
Je vois trop ta femme arriver et dire "oh chéri j'ai ouvert un recommandé étrange avec des scénarios dedans, j'ai bien fait ?" ...
Allez ... le première fausse blague du forum ... je sors --------------------> [EXIT]
Re: Droits et Protections
Si on fait ça a Croléo ou a moi je crois qu'on crève tous deux, d'une crise cardiaque sur le champ
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